Ils ont aussi suspendu les
agrements sanitaires de deux etablissements et retire ceux de cinq autres pour non-conformite aux exigences reglementaires en vigueur, ajoute-t-on.
27) Finally,
agrements may be combined, particularly at the end of a cadence.
300
agrements exceptionnels pourraient etre accordes aux differentes societes de transport par autocar a Casablanca en vue d'assurer le deplacement des voyageurs a cette occasion, a declare a la MAP le directeur de la gare routiere Ouled Ziane, Abdellatif Saf.
335
agrements delivres, 831 sont suspendus, 268 annules et 108 retires definitivement de la liste des commissionnaires en douanes.
Sudan's Idris Mohamed Abdel Gader (L), Thabo Mbeki (C) and South Sudan's Pagan Amum (R) holding the signed implementation matrix on the Cooperation
Agrements (AUHIP photo)
On 19 September 2010, the Board of Directors of Sopra Group noted that it was not possible to fulfil the conditions issued by the Bureau des
agrements (authority responsible for granting the favourable tax regime) under which the proposed spin-off could be carried out.
economie de 2,5 milliards de dollars Selon Djelab, l'importation de vehicules est desormais bien encadree grace aux
agrements elabores par le ministere de l'Industrie et des Mines auxquels s'ajouteront aujourd'hui les licences d'importation.
A cote de Bank AL Maghrib qui donnera les
agrements et les autorisations prealables, le conseil superieur des Oulemas statuera sur la conformite des produits et donner son avis en consequence.
Le Conseil a egalement procede a la designation des membres du Comite des
Agrements, prevu par l'article 26 de la loi relative aux banques et aux institutions financieres.
Parmi ces problemes, le president de l'UNTCA a cite celui des
agrements des commissionnaires en douanes.
La question de l'octroi des
agrements ainsi que la reforme globale du secteur constituent les principales doleances des ce groupe des syndicats des chauffeurs de taxi.
Outre une nouvelle marque entre les mains d'un operateur des BTP, au moins trois autres viennent d'avoir leurs
agrements et ont deja commence a importer.
