Et Non


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Et Non

A Latin phrase meaning "and not." It is used in legal documents and proceedings to strongly deny an assertion. For example, one may plead innocent to a crime et non.
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Le nouveau projet adopte prevoit ainsi la possibilite d'etablir le contrat de vente preliminaire apres l'obtention de l'autorisation de construire et non apres l'achevement des travaux des fondations au niveau du rez-de-chaussee ; comme c'est le cas actuellement, afin de permettre au vendeur de lancer son projet immobilier et de pouvoir le financer.
Les societes professionnelles, les agences gouvernementales et non gouvernementales ainsi que l'industrie ont ete invites a participer de maniere a encourager une representation de toutes les disciplines des Sciences de la Terre.
6, t[u]-ra sila-ta e-a; anes malades, sortis des comptes (sila) et non point de la route.
Ainsi, la division du diocese de Quebec et la creation de nouveaux dioceses au Canada commence en 1816-1817, et non lors de l'Union de 1840 comme l'ecrit Champagne (p.
Les entrepreneurs sont classes en deux categories : constructeurs et non constructeurs.
beaucoup moins que] Nous sommes en periode d'orthodoxie et non de restriction budgetaire forte [beaucoup plus grand que], a-t-il soutenu, precisant que l'objectif attendu de la nouvelle orientation politique est [beaucoup moins que] d'avoir une domination de la fiscalite ordinaire sur la fiscalite petroliere [beaucoup plus grand que].
Selon le constat dresse par l'ONMD, plusieurs praticiens qui offrent leurs services dentaires au Maroc ne disposent pas d'autorisation d'exercice de profession, d'autres encore ne peuvent qu'exercer une profession de prothesiste dentaire et non de medecin dentaire en raison de leur formation.
Sur le dialogue national lance par le President de la Republique , il a declare a la SUNA que la Federation de Russie soutient cette approche par le leadership politique au Soudan en raison que la solution a tous les problemes de l'Interieur a travers le dialogue regional et non par la violence
S'exprimant a cette occasion, le gouverneur de la province, Abdellatif Bachikh, a appele les differents acteurs de la province a elaborer des projets dans les domaines environnemental et touristique a meme de faire d'El Hajeb une destination et un noyau d'accueil et non pas seulement un point de passage des touristes vers d'autres province de la region de Meknes-Tafilalet.
Le president de la republique m'a mandate dans 42 points de ses prerogatives et non pas seulement dans celles relatives a la loi d'urgence", a observe Dr Biblaoui qui a enumere quelques-unes de ces prerogatives, dont notamment celles concernant les pensions de retraite, les services publics, les exemptions douanieres, l'observation financiere, les fonctionnaires de l'Etat, al-Azhar et la loi d'urgence.
Et se alcuno andira contra il presente ordine recitar in loco publico, o privato ['simil' added in margin] comedia, ['o' inserted] egloga, ['od altra cosa simile' scratched out] caschi a pena di vogar in galea di condemnati mesi disdotto can i ferri alli piede, et non essendo bon da galea, di star anni tre in pregion serrada, et di pagar ducati vinticinque a chi l'havera ritentuto, et presentato nelle forze: ne il tempo della galea, o pregion le habbi a cominciar, se non dopo pagati li sap.